2024-04-28T06:18:26Z Affichage de 10 résultat(s) sur 13 renvoyé(s) par la requête : deleted:(0) AND auteurs_ac:("France, Chambre des pairs"). http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr//rss.php?q=deleted%3A%280%29&fq=auteurs_ac%3A%28%22France%2C+Chambre+des+pairs%22%29&tmstp=2024-04-28T06%3A18%3A26Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99804 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99804 Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1826. Opinion de M. le duc de Broglie sur le projet de loi relatif aux successions et aux substitutions 2024-05-05T23:55:48Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:88297 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:88297 ˜Procès-verbal des séances de la chambre des Pairs suivi des Impressions diversesœ 2024-05-05T23:55:11Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:86430 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:86430 Proposition faite à la Chambre des Pairs : dans la séance du 23 novembre dernier, et tendante à ce que le roi soit humblement supplié de faire examiner ce qui s'est passé aux dernières élections, afin d'en ordonner ensuite selon sa justice.. Suivie des pièces justificatives annoncées dans la proposition. 2024-05-05T23:55:04Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:73577 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:73577 Sur le projet de loi relatif au sacrilège : Chambre des pairs de France, impressions n°47, session de 1825, séance du samedi 12 février 1825 2024-05-05T23:54:18Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:73541 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:73541 Discours prononcé par M. Le Vicomte de Chateaubriand, ministre des Affaires étrangères, Pour la défense du projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823 : Chambre des Pairs de France, Impressions n°65, sessions de 1823, séance du mercredi 30 avril 1823 2024-05-05T23:54:17Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:73535 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:73535 Sur le projet de loi tendant à indemniser les anciens propriétaires de biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'Etat, en vertu des lois révolutionnaires : Chambre des pairs de France, impressions n° 97, session de 1825, séance du jeudi 14 avril 1825 2024-05-05T23:54:17Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:3450 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:3450 Sur le projet relatif aux congrégations religieuses de femmes : Chambre des pairs de France, impressions n°30, session de 1825, séance du vendredi 4 février 1825 2024-05-05T23:50:21Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:3449 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:3449 Sur le projet de loi relatif aux Communautés religieuses de femmes : Chambre des pairs de France, session de 1824, séance du mardi 13 juillet 1824 2024-05-05T23:50:21Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:3443 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:3443 Développements d'un amendement proposé par M. le vicomte de Chateaubriand, à l'article 5 du projet de loi d'indemnité : Chambre des Pairs de France, impressions n°114, session du 1825, séance du lundi 18 avril 1825 2024-05-05T23:50:21Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:3442 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:3442 Opinion de M. Le Vicomte de Chateaubriand, Sur le projet de loi tendant à indemniser les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État, en vertu des lois révolutionnaires : Chambre des Pairs de France, impressions n° 85, session du 1825, séance du lundi 11 avril 1825 2024-05-05T23:50:21Z