2024-04-27T20:25:40Z Affichage de 10 résultat(s) sur 163 renvoyé(s) par la requête : deleted:(0) AND sujets_ac:("Législation"). http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr//rss.php?q=deleted%3A%280%29&fq=sujets_ac%3A%28%22L%C3%A9gislation%22%29&tmstp=2024-04-27T20%3A25%3A40Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99889 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99889 Le maximum général : instruction, recueil de textes et notes 2024-05-07T22:40:01Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:28790 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:28790 L'évolution de la nationalité allemande d'après les textes, 1842 à 1953 : étude des problèmes de nationalité en Allemagne occidentale au cours des vingt dernières années et recueil des 140 principaux textes sur la nationalité allemande promulgués de 1842 à 1953 en allemand et en français 2024-05-06T22:40:02Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99604 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99604 Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome IX, Année 1792 (second et dernier volume de l'Assemblée législative) 2024-05-05T23:55:48Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99605 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99605 Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome X, Années 1792 et 1793 (premier de la Convention, procès de Louis XVI) 2024-05-05T23:55:48Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99598 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99598 Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome II, Année 1790 2024-05-05T23:55:48Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99599 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99599 Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome III, Années 1790 et 1791 2024-05-05T23:55:48Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99597 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99597 Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome I, Année 1789 2024-05-05T23:55:48Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99651 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99651 Le Scrutateur des décrets et le Rédacteur des cahiers de la seconde législature, par continuation du journal intitulé "le Correspondant picard", dédié primitivement aux départemens de la Somme, de l'Aisne et de l'Oise, et offert aujourd'hui aux 83 départemens de la domination du peuple franc. 6 2024-05-05T23:55:48Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99627 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99627 L'Assemblée nationale constituante : motions, discours et rapports, la législation nouvelle : 1789-1791 2024-05-05T23:55:48Z http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99628 http://bibliotheques.hauts-de-seine.fr/notice.php?q=id:99628 Lettres, mémoires et publications diverses : 1787-1806 2024-05-05T23:55:48Z