Accueil > Résultats
Mes filtres
Personne
Affiner ma recherche
Site
Type de document
Auteur
Année de publication
Sujet
Langue
:
-
-
- Page 2 de 2
-
-
Tout sélectionner
France, Chambre des pairs
Procès-verbal des séances de la chambre des Pairs suivi des Impressions diverses
- Éditeur : Imprimerie de P. Didot L'ainé
- 1814-1829
- Cote : L 985.6-128
Chateaubriand, François-René de, France, Chambre des pairs
Proposition faite à la Chambre des Pairs : dans la séance du 23 novembre dernier, et tendante à ce que le roi soit humblement supplié de faire examiner ce qui s'est passé aux dernières élections, afin d'en ordonner ensuite selon sa justice.. Suivie des pièces justificatives annoncées dans la proposition.
- Éditeur : J.-G. Dentu
- 1816
- Cote : A 50/17
Broglie, Victor de, France, Chambre des pairs
Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1826. Opinion de M. le duc de Broglie sur le projet de loi relatif aux successions et aux substitutions
- Éditeur : Chambre des pairs
- 1826
- Cote : PL 007.18
-
-
- Page 2 de 2
-
-