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France, Convention nationale
Décret de la Convention nationale, des 15, 17, 19 & 20 Janvier 1793, l'an second de la République Française, Relatif à Louis Capet, dernier Roi des Français. Extrait des Procés-Verbaux des Séances de la Convention Nationale...
- Éditeur : de l'imprimerie de Ballard
- [1793]
- Cote : D 3963
France, Convention nationale
Décret de la Convention nationale, du 3 octobre 1793, l'an second de la république Françoise, une & indivisible, Qui ordonne le prompt Jugement de la veuve Capet au Tribunal révolutionnaire
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre
- 1793
- Cote : D 3962
France, Convention nationale
Décret de la Convention nationale. Du 8 Décembre 1792, l'an premier de la République Françoise. Relatif à la libre circulation des Grains, Farines et Légumes secs, dans l'étendue du territoire de la République
- Éditeur : de l'imprimerie de Mallard
- [1792]
- Cote : Z 420b
Maus, Didier
Textes et documents sur la pratique institutionnelle de la Ve République
- Éditeur : la Documentation française
- 1982
- Cote : BD1374
Delisle, Léopold
Catalogue des Actes de Philippe-Auguste : avec une introd. sur les sources, les caractères et l'importance historiques de ces documents
- Éditeur : Slatkine-Mégariotis reprints
- 1975
- Cote : BDF645/12
Philippe, Favier, Jean, Nortier, Michel
Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. Tome 5, Supplément d'actes, actes perdus, additions et corrections aux précédents volumes
- Acte royal, 1180/1223
- Supplément d'actes, actes perdus, additions et corrections aux précédents volumes Tome 5
- Éditeur : [Académie des inscriptions et belles-lettres]
- 2004
- Cote : BDF645/16
France
Recueil des actes d'Eudes, roi de France (888-898)
- Éditeur : Imprimerie Nationale
- 1967
- Cote : BDF645/5
Baudouin-Matuszek, Marie-Noëlle
Catalogue des actes de Henri II. Tome VI, Année 1552, n° 10168-12357
- Année 1552, n° 10168-12357 Tome VI
- Éditeur : CNRS éditions
- 2001
- Cote : BDF644/46
Baudouin-Matuszek, Marie-Noëlle
Catalogue des actes de Henri II. Tome V, Année 1551
- Année 1551 Tome V
- Éditeur : CNRS éditions
- 1998
- Cote : BIB644/45
François, Chaunu, Pierre, Académie des sciences morales et politiques
Ordonnances des rois de France. 9.4, Règne de François Ier : septembre-décembre 1539
- Règne de François Ier : septembre-décembre 1539 9.4
- Éditeur : Éd. du Centre national de la recherche scientifique
- 1989
- Cote : BDF644/39
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