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Mounier, Jean-Joseph
Appel au tribunal de l'opinion publique, du rapport de M. Chabroud, et du décret rendu par l'assemblée nationale, le 2 octobre 1790. Examen du mémoire du duc d'Orléans et du plaidoyer du comte de Mirabeau, et nouveaux éclaircissements sur les crimes du 5 et du 6 octobre 1789
- Éditeur : s.n.
- 1790
- Cote : L 989.169, D 4026h
La Constitution française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante aux années 1789, 1790 et 1791, acceptée par le Roi le 14 septembre 1791
- Éditeur : de l'imprimerie de Didot Jeune
- 1791
- Cote : D 3986
Procès-verbal de la Séance du 21 Juin 1791, de la Société des Amis de la Constitution de Paris, séante aux Jacobins
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- 1791
- Cote : D 3966
France, Assemblée nationale constituante
Récit des séances des députés des Communes ; Depuis le 5 Mai 1789, jusqu'au 12 juin suivant, époque à laquelle la rédaction des Procès-Verbaux a commencé
- Éditeur : s.n.
- 1789
- Cote : D 3938a
Meynier, Albert
Un représentant de la bourgeoisie angevine à l'Assemblée Nationale Constituante et à la Convention Nationale : L.-M. La Revellière-Lépeaux (1753-1795)
- Éditeur : Alphonse Picard et Fils
- 1905
- Cote : L 003.239
Code du clergé de France, contenant toutes les Loix décrétées par l'Assemblée Nationale Constituante, et sanctionnées par le Roi ès années 1789, 1790, 1791. Sur le Clergé de France, sa Constitution civile, le traitement de ses ministres, celui des religieux, des religieuses, le mode des élections, la prestation de serment, etc.
- Éditeur : Imprimerie du Journal gratuit
- [1791]
- Cote : Z 21b
Tinthoin, Pierre-François
Nouvelle instruction en forme de conférence ou de catéchisme, sur l'état actuel du clergé de France, avec un traité sur le schisme et des règles de conduite pour les vrais fidèles, par un prédicateur de l'Église catholique
- Éditeur : chez Pichard
- 1791
- Cote : D 4003m, D 4124n
L'Assemblée nationale constituante : motions, discours et rapports, la législation nouvelle : 1789-1791
- La Révolution française et l'émancipation des juifs
- Éditeur : EDHIS
- 1968
- Cote : H25 EMA_7
Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome VII, Années 1790 et 1791 (dernier volume de l'Assemblée Constituante)
- Années 1790 et 1791 (dernier volume de l'Assemblée Constituante) Tome VII
- Éditeur : Chez Alexis Eymery, libraire
- 1822
- Cote : H25 RAP_6
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